l'exécution de la présente décision, qui La directrice générale par intérim, B. GUÉNEAU-CASTILLA ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 20 JUIN 2008 Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Besançon appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique Echographie du fœtus |